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Assemblée Générale Elective du CRTE Nouvelle Aquitaine
du 26/02/2018 au 26/02/2018

Télécharger des informations complémentaires : crte Formulaire de declaration de candidature comite.pdf

L'Assemblée Générale Elective
pour les membre complémentaires au Comité Directeur du CRTE Nouvelle Aquitaine (CRTENA)
 

Informations relatives à l’Assemblée générale élective 2017 pour les membres complémentaires au Comité Directeur du CRTE Nouvelle Aquitaine, en application des statuts et du règlement intérieur.
Il est précisé que les statuts et le règlement intérieur, consultables sur le site de la FFE www.ffe.com, onglet « la FFE » ; rubrique « Statuts et Règlement Intérieur », constituent le complément indispensable de la présente communication.
1. Date de l'assemblée
L’assemblée générale élective se tiendra le Lundi 26 février 2018.
A défaut de quorum, une seconde assemblée statuant sans condition de quorum sera convoquée pour le 05 mars 2018
En cas de seconde assemblée, les votes exprimés pour la première restent valables au titre de la seconde.
2. Date limite de dépôt des candidatures au Comité Directeur
Les candidatures doivent parvenir le mercredi 18 janvier 2018 au plus tard, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre reçu avant 17 heures, au siège social du CRTE.
Les candidats doivent utiliser le formulaire de déclaration de candidature établis par la FFE.
3. Election des membres complémentaires
Les 5 membres complémentaires sont élus comme prévu par le Réglement Intérieur du CRTE au titre des postes spécifiques définis ci-dessous :
- au moins 2 accompagnateurs, guides, maîtres randonneurs ou baliseurs de Tourisme Equestre
- au moins 2 organisateurs de manifestations équestres inscrites au calendrier fédéral
Le 5ème membre sera indifféremment choisi dans l'un des 2 types de postes ci-dessus
Document de déclaration de candidature au Comité Directeur du CRTE Nouvelle Aquitaine : cliquez ici
4. Conditions de candidatures
Être majeur au jour de l’élection et être titulaire d’une licence FFE Tourisme Equestre du millésime N, année en cours et des millésimes N-1 et N-2 (Réglement Intérieur, article 8).
5. Modalités électorales
Modalités du vote
Le vote se déroulera par correspondance et sur place.
Le vote par procuration n’est pas admis.
Le vote concernant les personnes est secret.
Mode de scrutin, quorum et majorités
L'élection se déroule au scrutin de liste majoritaire à un tour.
Collège électoral
Le collège électoral est arrêté au 31 août précédant la tenue de l’assemblée générale
Prennent part au vote les représentants des groupements équestres de Tourisme Equestre au sens de l’article 2 des statuts.
Nombre de voix affecté à chaque groupement équestre
Votent les représentants des groupements équestres de Tourisme Equestre. Ils disposent d’un nombre de voix déterminé suivant le barème « de 1 licence à 10 licences = 1 voix précisé au Chapitre II article IX des statuts. Le nombre de licences est établi au 31 août 2017.
Contrôle du scrutin
En application des statuts et du règlement intérieur, l’ensemble du processus électoral est placé sous le contrôle de la Commission de surveillance des opérations de vote.
Les listes des candidats au Comité directeur sont vérifiées par la commission des opérations de vote du CRE/CRTE Nouvelle Aquitaine. La Commission se prononce sur la recevabilité des candidatures par une décision prise en premier et dernier ressort. Les listes des candidats sont arrêtées par le Président du CRTE.

 
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